La protection des idées littéraires et artistiques: Droit français et droit américain PDF

Le plagiat est une faute d’ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal, elle consiste à copier un auteur ou accaparer l’œuvre d’la protection des idées littéraires et artistiques: Droit français et droit américain PDF créateur dans le domaine des arts sans le citer ou le dire, ainsi qu’à fortement s’inspirer d’un modèle que l’on omet, délibérément ou par négligence, de désigner. Il est souvent assimilé à un vol immatériel.


Les idées sont des éléments fondamentaux et hautement recherchés de la création littéraire et artistique. Mais leur analyse est complexe: sont- elles véritablement non-protégeables en droit américain et en droit français? Si certains éléments doivent rester à la disposition de tous, il convient de donner un statut juridique différent aux idées qui révèlent de la part de leur auteur une créativité sans pour autant constituer une œuvre. Cet ouvrage montre aux juristes et aux artistes comment dépasser le dualisme idée/forme et mettre en œuvre une analyse fondée sur le développement et la combinaison des critères de précision et d’originalité, qui peut faire entrer certaines idées dans le champ du droit d’auteur et du copyright. En outre, la nouvelle fonction économique des idées a provoqué une réaction du droit positif dans les deux systèmes juridiques en faveur d’une protection des idées au-delà des propriétés intellectuelles. Cet ouvrage identifie et analyse les méthodes permettant d’assurer la protection des idées littéraires et artistiques par des mécanismes de responsabilité contractuelle et quasi-délictuelle.

Le plagiat diffère de l’art du pastiche, qui consiste à imiter ou à calquer les codes ou les figures d’expression d’un auteur, dans un but d’ironie, d’humour ou de dérision. Le plagiat, qui ne fait pas l’objet d’une définition juridique, est une forme de contrefaçon. Attesté en français en 1697, le mot plagiat est l’œuvre d’un tricheur, d’un voleur ou pilleur. Il commence à s’appliquer au monde des Belles-lettres, même si le verbe plagier n’apparaît qu’en 1801, à l’âge des émois romantiques. Le mot latin masculin plǎgǐārĭus, ĭi désigne un débaucheur d’esclave d’autrui, un receleur d’esclaves, c’est-à-dire de biens meubles dérobés illégalement ainsi qu’un marchand qui vend ou achète comme esclave une personne libre ou un enfant ravi à sa famille libre. Le plǎgĭum est alors une activité criminelle, car l’autorité régule et contrôle le commerce des esclaves.

Le plagiaire, s’il est un auteur d’un forfait, s’affirme dès l’Antiquité en auteur crapuleux d’un détournement vers ses propres intérêts à valoriser, quitte à réduire en esclavage d’autres hommes ou leurs enfants. Les premières attentions portées au plagiat, perçu comme un phénomène préjudiciable à la création, sont issues du monde littéraire. En matière intellectuelle les idées sont de libre parcours : tout le monde peut les reprendre. Mais le plagiat va au-delà : le plagiaire tente d’usurper une gloire indue en s’appuyant sur l’œuvre d’un autre auteur. Il emprunte sans le dire la forme de l’expression. Au Moyen Âge, trouvères et troubadours ne cessent de se copier. La tradition orale est alors encore plus importante que la tradition écrite avec des œuvres qui ne sont pas signées.

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